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LEMAHIEU DESIGN
Directeur de publication
Thierry Lemahieu
agence@lemahieudesign.com
Informations Hébergeur
Hébergeur Azur Conseil
Données personnelles
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Propriété intellectuelle
1 – Dispositions légales
Les divers éléments du Site (la forme, la mise en page, le fond, la structure, les images, les logos, etc…) sont protégés par le droit des dessins et modèles, le droit d’auteur, le droit des marques ainsi que le droit à l’image et ils ne peuvent être copiés ou imités en tout ou partie sauf autorisation expresse de LEMAHIEU DESIGN.
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2 – Droit d’auteurs
Le Site constitue une œuvre dont LEMAHIEU DESIGN est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivant le Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le Site sont la propriété de LEMAHIEU DESIGN ou de tiers ayant autorisé LEMAHIEU DESIGN à les utiliser.
Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit Site et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l’auteur du Site et/ou de ces œuvres multimédias. En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers.
Sauf autorisation expresse du directeur de la publication, la modification, la reproduction, la représentation et le téléchargement de tout ou partie de ce Site, sur quelque support que ce soit, pour un usage autre que privé, sont formellement interdits sous peine de poursuite.
L’accès au Site vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.
3 – Le logo LEMAHIEU DESIGN
Le logo LEMAHIEU DESIGN ne peut être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo LEMAHIEU DESIGN ne peut être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables.
Quel que soit le cas d’espèce, LEMAHIEU DESIGN se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation du logo LEMAHIEU DESIGN, pour assurer son utilisation correcte, conformément à l’éthique, la morale et aux intérêts de LEMAHIEU DESIGN.
LEMAHIEU DESIGN se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation du logo LEMAHIEU DESIGN à tout moment et sans préavis.
4 – Droit des bases de données
Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.
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